Procès-verbaux et délibérations

Procès-verbaux et délibérations 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2022

• Recapitulatif des delibérations prises en Conseil municipal du 19 decembre 2022 (pdf - publié le 03-01-2023)
• 19 12 02 Creation d un emploi permanent a temps non complet d educateur territorial des activites physiques et sportives (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 03 Creation d un emploi permanent a temps non complet d assistant d enseignement artistique principal de 2eme classe (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 04 Creation de deux emplois permanents d adjoint d animation a temps complet (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 05 Creation d un emploi non permanent a temps non complet d adjoint d animation pour exercer les fonctions d AESH (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 06 Realisation d une maison des associations conclusion des marches de travaux (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 01B Modification de la deliberation du 28 aout 2014 ayant cree un emploi permanent a temps complet d assistant d enseignement artistique principal de 2eme classe (pdf - publié le 23-01-2023)

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2022

• 24 11 01 demande d autorisation environnemantale deposee par la societe LIDL SNC avis du Conseil Municipal (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 02 Contexte financier des collectivites locales motion du Conseil Municipal (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 03 Approbation du rapport annuel sur la qualite et le prix des services publics de l eau potable et de l assainissement et rapports d activites de l exercice 2021 (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 04 Participation pour Voirie et reseaux avenue des Pyrenees approbation de l operation et convention avec la Communaute de Communes de Lacq Orthez pour le reversement des sommes qui lui sont dues (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 05 Amenagement de la Maison des Associations conclusion d une convention pour une prime eco energie (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 06 Construction d une salle de convivialite approbation du plan de financement et demande de subventions (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 07 Conclusion d une convention avec le college Jean Moulin pour la fourniture des repas des eleves de l ecole elementaire Jean Moulin (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 08 Suppression de divers emplois (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 09 Approbation du tableau des emplois (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 10 Mise en place de cameras de video surveillance approbation du plan de financement et demande de subventions (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 11 Subvention complementaire au profit du CCAS (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 12 Avance sur la subvention 2023 du CCAS (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 13 Decisions modificatives au niveau du budget de l ALSH et du budget general de la Commune (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 14 Procès Verbaux du 24 novembre 2022 (pdf - publié le 20-12-2022)
• 24 11 15 récapitulatif des délibérations prises en Conseil municipal du 24 novembre 2022 (pdf - publié le 25-11-2022)

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2022

• 22 09 01 APPROBATION PARTICIPATION COLLECTIVITE AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 02 TARIFS DES REPAS DES AGENTS (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 03 ADHESION MEDIATION A L INITIATIVE DU JUGE OU DES PARTIES (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 04 AVANCEMENT DE GRADE (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 05 CREATION 3 EMPLOIS (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 06 MODIF SIMPLIFIEE N 1 RAPPORT PRESENTATION PLU (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 07 MODALITES REVERSEMENT DU PRODUIT TAXE AMENAGEMENT A LA CCLO (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 08 INSCRIPTION DE LA COLLECTIVITE DANS LA DEMARCHE D UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 09 ALIENATION PORTION CHEMIN RURAL (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 10 RENOUVELLEMENT ACTION SOCIALE (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 2022 RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS (pdf - publié le 29-09-2022)
• PROCES VERBAL du 22 septembre 2022 (pdf - publié le 25-11-2022)

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022

• PROCES VERBAL du 30 juin 2022 (pdf - publié le 23-09-2022)
• Récapitulatif des délibérations prises en Conseil municipal du 30 juin 2022 (pdf - publié le 11-07-2022)

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MAI 2022

• Compte rendu Conseil Municipal 05 mai 2022 (pdf - publié le 05-07-2022)

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2022

• Compte rendu Conseil Municipal 24 mars 2022 (pdf - publié le 25-04-2022)