Procès-verbaux et délibérations

PROCES VERBAUX ET DELIBERATIONS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023

• 0 recapitulatif des delib prises en Conseil municipal du 28 septembre 2023 (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 08 Mise en place de la nomenclature M57 a compter du 1er janvier 2024 (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 09 acquisition par la communer de la parcelle cadastrees section AC n (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 01 modification du reglement du cimetiere communal tampon (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 02 designation d un referent deontologue pour les elus locaux tampon (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 03 Creation d emplois permanents tampon (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 04 creation d emplois non permanents tampon (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 05 demande de subvention exceptionnelle de l association SCC BIAS tamp (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 06 solidarite avec la population marocaine tampon (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 07 Budget annexe ALSH tampon (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 10 pret a usage entre la commune d Artix et l association Les Amis de (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 11 signature d une convention pour la prise en charge des populations (pdf - publié le 06-10-2023)
• 28 09 12 adhesion au pole archives du centre de gestion de la FPT des PA tam (pdf - publié le 06-10-2023)

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023

• 6 recapitulatif des delib prises en Conseil municipal du 9 juin 2023 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 09 06 01 Designation des delegues communaux pour les elections senatoriales (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 02 adoption du reglement du cimetiere (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 03 adoption du reglement du jardin public (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 11 adhesion a la prestation enquete administrative du CDG (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 04 effacement de dettes (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 05 Fonds de Solidarite pour le Logement (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 06 modalites de reversement du produit de la taxe d amenagement a la Communaute (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 07 integration dans le domaine public communal des espaces communs du lotisseme (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 08 acquisition de la parcelle ZD 65 (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 09 augmentation de la remuneration des agents employes sous contrat CEE (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 10 convention d adhesion a la prestation conseil en organisation du CDG (pdf - publié le 15-06-2023)
• 09 06 12 Mise a disposition d un agent de la commune au CCAS (pdf - publié le 15-06-2023)
• PROCES VERBAL du 9 juin 2023 (pdf - publié le 05-10-2023)

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2023

• 1 recapitulatif des delib prises en Conseil municipal du 23 mars 2023 (pdf - publié le 28-03-2023)
• 23 03 01 admission en non valeur (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 02 realisation d une salle de convivialite conclusion d une convention de mandat avec la SPL (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 03 cession d un terrain a la societe SGE Fonciere (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 05 conclusion d une convention de servitudes avec Enedis (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 06 creation de deux emplois saisonniers a temps non complet d educateur territorial des activites physiquess et sportives (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 07 creation de dix huit emplois saisonniers d adjoints techniques a temps non complet (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 08 fixation du prix des repas des agents de la collectivite a compter du 1er avril 2023 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 09 fixation du prix du repas de la restauration scolaire et de la garderie scolaire a compter du 1er septembre 2023 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 10 fixation des tarifs de l ALSH l Ilot Loisirs a compter du 04 septembre 2023 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 11 conclusion avec la CAF des Pyrenees Atlantiques d avenants aux conventions de prestations de service pour le service Point Jeunes et ALSH l Ilots Loisirs (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 12 fixation des forfaits a verser a l ecole Calandreta d Artics au titre des eleves scolarises en classes elementaires et maternelles (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 13 vote des comptes de gestion 2022 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 14 debat sur la formation des elus (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 15 vote des comptes administratifs 2022 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 16 affectation du resultat de fonctionnement 2022 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 17 vote des taux d imposition 2023 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 18 vote des subventions (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 19 presentation de l etat recapitulatif annuel des indemnites des elus (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 20 neutralisation de l amortissement au titre d une subvention d equipement versee a la CCLO (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 21 vote des budgets primitifs 2023 (pdf - publié le 13-06-2023)
• PROCES VERBAL du 23 mars 2023 (pdf - publié le 13-06-2023)
• 23 03 04 creation 1 emploi permanent TC sur les grades cadre d emploi des adjoints administratifs territoriaux et 1 emploi permanent a TC sur les grades du cadre d emploi redacteurs territoriaux (pdf - publié le 13-06-2023)
• PROCES VERBAL du 23 mars 2023 01 (pdf - publié le 18-09-2023)

Procès-verbaux et délibérations 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2022

• Recapitulatif des delibérations prises en Conseil municipal du 19 decembre 2022 (pdf - publié le 03-01-2023)
• 19 12 02 Creation d un emploi permanent a temps non complet d educateur territorial des activites physiques et sportives (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 03 Creation d un emploi permanent a temps non complet d assistant d enseignement artistique principal de 2eme classe (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 04 Creation de deux emplois permanents d adjoint d animation a temps complet (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 05 Creation d un emploi non permanent a temps non complet d adjoint d animation pour exercer les fonctions d AESH (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 06 Realisation d une maison des associations conclusion des marches de travaux (pdf - publié le 06-01-2023)
• 19 12 01B Modification de la deliberation du 28 aout 2014 ayant cree un emploi permanent a temps complet d assistant d enseignement artistique principal de 2eme classe (pdf - publié le 23-01-2023)
• Proces Verbal du 19 decembre 2022 (pdf - publié le 28-03-2023)

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2022

• 24 11 01 demande d autorisation environnemantale deposee par la societe LIDL SNC avis du Conseil Municipal (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 02 Contexte financier des collectivites locales motion du Conseil Municipal (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 03 Approbation du rapport annuel sur la qualite et le prix des services publics de l eau potable et de l assainissement et rapports d activites de l exercice 2021 (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 04 Participation pour Voirie et reseaux avenue des Pyrenees approbation de l operation et convention avec la Communaute de Communes de Lacq Orthez pour le reversement des sommes qui lui sont dues (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 05 Amenagement de la Maison des Associations conclusion d une convention pour une prime eco energie (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 06 Construction d une salle de convivialite approbation du plan de financement et demande de subventions (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 07 Conclusion d une convention avec le college Jean Moulin pour la fourniture des repas des eleves de l ecole elementaire Jean Moulin (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 08 Suppression de divers emplois (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 09 Approbation du tableau des emplois (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 10 Mise en place de cameras de video surveillance approbation du plan de financement et demande de subventions (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 11 Subvention complementaire au profit du CCAS (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 12 Avance sur la subvention 2023 du CCAS (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 13 Decisions modificatives au niveau du budget de l ALSH et du budget general de la Commune (pdf - publié le 02-12-2022)
• 24 11 14 Procès Verbaux du 24 novembre 2022 (pdf - publié le 20-12-2022)
• 24 11 15 récapitulatif des délibérations prises en Conseil municipal du 24 novembre 2022 (pdf - publié le 25-11-2022)

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2022

• 22 09 01 APPROBATION PARTICIPATION COLLECTIVITE AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 02 TARIFS DES REPAS DES AGENTS (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 03 ADHESION MEDIATION A L INITIATIVE DU JUGE OU DES PARTIES (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 04 AVANCEMENT DE GRADE (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 05 CREATION 3 EMPLOIS (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 06 MODIF SIMPLIFIEE N 1 RAPPORT PRESENTATION PLU (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 07 MODALITES REVERSEMENT DU PRODUIT TAXE AMENAGEMENT A LA CCLO (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 08 INSCRIPTION DE LA COLLECTIVITE DANS LA DEMARCHE D UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 09 ALIENATION PORTION CHEMIN RURAL (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 10 RENOUVELLEMENT ACTION SOCIALE (pdf - publié le 29-09-2022)
• 22 09 2022 RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS (pdf - publié le 29-09-2022)
• PROCES VERBAL du 22 septembre 2022 (pdf - publié le 25-11-2022)

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022

• PROCES VERBAL du 30 juin 2022 (pdf - publié le 23-09-2022)
• Récapitulatif des délibérations prises en Conseil municipal du 30 juin 2022 (pdf - publié le 11-07-2022)

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MAI 2022

• Compte rendu Conseil Municipal 05 mai 2022 (pdf - publié le 05-07-2022)

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2022

• Compte rendu Conseil Municipal 24 mars 2022 (pdf - publié le 25-04-2022)